Afin de respecter la loi 34/2002, des Services de la Société de l'Information et du Commerce Electronique; au Règlement Européen 2016/679, relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et de leur libre circulation; et le reste des réglementations de l'Union ou des États membres applicables en matière de protection des données, nous informons l'utilisateur de cette page Web de ce qui suit:

AVERTISSEMENT JURIDIQUE

Identification de l'entité fournissant des services de la société de l'information:

Nom de la taxe: Rafael Mas Maso

Nom commercial: auvents mais

Bureau d'inscription: Paseo dels Guixols nº 24

CIF:40514303X
téléphone: 972 32 55 23

E-mail: tellos.mas@gmail.com 
la toile: www.toldosmas.cat 

objet

Le prestataire qui constitue ce site ou cette page web met ce document à disposition des utilisateurs, afin de respecter les obligations prévues par la loi 34/2002 des Services de la Société de l'Information et du Commerce Electronique; au Règlement Européen 2016/679, relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et de leur libre circulation; et le reste des réglementations applicables en matière de protection des données de l'Union ou des États membres, ainsi qu'informer tous les utilisateurs du site Internet des conditions d'utilisation de celui-ci.

Toute personne qui accède à ce site Web assume la qualité d'utilisateur, s'engageant au strict respect et au respect des dispositions énoncées dans les présentes, ainsi que toute autre disposition légale non applicable.

Le prêteur se réserve le droit de modifier tout type d'informations pouvant apparaître sur le site Internet., sans aucune obligation de prévenir ou d'informer les utilisateurs de ces modifications, la publication sur le site Internet étant considérée comme suffisante.


Responsabilité 

Le prêteur décline tout type de responsabilité dérivée des informations publiées sur son site Internet, lorsque ces informations ont été manipulées ou saisies par un tiers qui n'y est pas lié.

À partir de sites Web tiers, il est possible que le client soit redirigé vers le contenu de ce site Internet. Étant donné que le prêteur ne peut pas toujours contrôler les contenus introduits par des tiers sur ses sites Internet, ils n'assument aucun type de responsabilité ou d'obligation concernant ces contenus.

Le fournisseur déclare qu'il procédera au retrait immédiat de tout contenu qui pourrait contrevenir à la législation nationale ou internationale., moralité ou ordre public, procéder au retrait immédiat de la redirection vers ce contenu et le porter à la connaissance des autorités compétentes.

Le fournisseur n'est pas responsable des informations et des contenus stockés, à titre d'exemple mais sans s'y limiter: dans les forums, discussions, générateurs de blogs, commentaires, les réseaux sociaux ou tout autre moyen permettant à des tiers de publier du contenu de manière indépendante sur le site Internet du fournisseur. Cependant, et dans le respect des dispositions de l'art. 11 je 16 de la loi sur la société de l’information et les services de courrier électronique, le prêteur se met à la disposition de tous les utilisateurs, autorités et forces de sécurité, et s'engage à collaborer activement au retrait ou, Oui, le blocage de tous les contenus susceptibles d'affecter ou de contrevenir à la législation nationale, l'international, droits des tiers ou bonnes mœurs et ordre public. Dans le cas où l'utilisateur considère qu'il existe un contenu sur le site Web qui pourrait être susceptible de cette classification, veuillez en informer immédiatement le fournisseur du site Web.

Ce site Web a été examiné et testé pour fonctionner correctement. D'abord, le bon fonctionnement peut être garanti 365 jours de l'année, 24 heures par jour. Cependant, les prêteurs n'excluent pas la possibilité de certaines erreurs de programmation, ou qui deviennent des causes de force majeure, catastrophes naturelles, vagues, ou des circonstances similaires qui rendent l'accès au site Web impossible.


Propriété intellectuelle et industrielle 

Le site Web, y compris - à titre d'exemple, mais pas limitatif- sa programmation, édition, compilation et autres éléments nécessaires à son fonctionnement, dessins, logo, je envoie un message / ou les graphiques sont la propriété du prêteur ou, le cas échéant, avoir une licence ou une autorisation expresse des auteurs ou propriétaires. Tous les contenus du site Web sont dûment protégés par la réglementation en matière de propriété intellectuelle et industrielle, ainsi qu'inscrits dans les registres publics correspondants.

Quel que soit le but pour lequel ils ont été destinés, reproduction totale ou partielle, nous, exploitation, distribution et commercialisation, nécessite en tout cas une autorisation écrite préalable du prêteur. Toute utilisation non préalablement autorisée par les prestataires sera considérée comme une violation grave des droits de propriété intellectuelle ou industrielle de l'auteur.

Les dessins, logo, je envoie un message / ou des graphiques sans rapport avec le prestataire et qui pourraient apparaître sur le site Internet, appartiennent à leurs propriétaires respectifs, étant eux-mêmes responsables de toute éventuelle controverse qui pourrait surgir à leur sujet.

Le fournisseur, exprès, N'AUTORISE PAS des tiers à rediriger directement vers le contenu spécifique du site, et en tout cas rediriger vers le site principal du prêteur. Le prêteur reconnaît en faveur de ses titulaires les droits de propriété industrielle et intellectuelle correspondants, n'impliquant pas sa simple mention ou apparition sur le site Internet l'existence d'aucun droit ou responsabilité du prêteur sur ceux-ci, ni soutien, parrainage ou recommandation de sa part.

Faire tout type d’observation concernant d’éventuelles violations des droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi que tout contenu du site Web, vous pouvez le faire via l'e-mail mentionné dans le titre.

 
Loi applicable et juridiction

Pour la résolution de toutes controverses ou problèmes liés à ce site Web ou aux activités qui y sont menées, La législation espagnole s'appliquera, à laquelle les parties se soumettent expressément, les Cours et Tribunaux de GÉRONE étant compétents pour la résolution de tous les conflits découlant de ou liés à son utilisation.